• 1 Devéloppement – Validation projet périmètre EPCI
  • 2 Développement – Validation projet périmètre des syndicats d’eau
  • 3 Finances – SIGIV – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour l’arrachage de Jussie sur la Vienne
  • 4 Finances – Subvention au club de football
  • 5 Finances – Subvention exceptionnelle aux Archers du Confolentais
  • 6 Finances – Subvention exceptionnelle à l’AEOCAPE
  • 7 Finances Amenagement de Securite tulette dde sub
  • 8 Finances – Location salle du Moulin à Mme Stephens pour des cours de yoga
  • 9 Finances – Avenant n°1 à la convention financière 2016 du CSC
  • 10 Finances – Approbation du compte de gestion 2015 de la SAUR Commune de Confolens en matière d’assainissement
  • 11 Finances – Approbation compte gestion 2015 de la SAUR Commune de St-Germain en matière d’assainissement
  • 12 Approbation rapport annuel 2015 du Délégataire relatif à l’exploitation Assainissement Collectif Confolens
  • 13 Juridique – Reprise des concessions du cimetière de Saint-Germain
  • 14 Autorisation de signature de conventions de mise à disposition des batiments communaux
  • 15 Scolaire – Approbation du réglement TAP
  • 16 Personnel Communal – Création d’un poste suite à l’obtention d’un concours
  • 17 Personnel Communal – Création d’un poste CUI-CAE maintenance bâtiment au 1er septembre 2016 FAIT
  • 18 Personnel Communal – Création d’un poste d’emploi d’avenir restauration scolaire au 1er septembre 2016
  • 19 Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs
  • 20- Urbanisme – Approbation nouveau zonage assainissement Confolens et lancement enquête publique
  • 21 Location du gîte de l’Escale au Comité Départemental de Canoé Kayak Charente
  • 22 Mise en place du régime indemnitaire fonctions, des sujétions, de l’expertise et engagement professionnel
  • 23 Validation réglement de la Ferme

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