• 1-Finances – Vote des taux d’impositions des taxes directes locales pour 2016
  • 2-Finances – Adoption du budget primitif 2016 – Budget Général de la Ville de Confolens
  • 3-Finances – Adoption du budget primitif 2016 – Budget Lotissement la Grange Boireau de la Ville de Confolens
  • 4-Finances – Adoption du budget primitif 2016 – Budget Lotissement la loge de la Vigne de la ville de Confolens
  • 5-Finances – Adoption du budget primitif 2016 – Budget Assainissement de la Ville de Confolens
  • 6-Finances – Fixation de la durée d’amortissement
  • 7-Finances – Fixation des durées d’amortissement budget assainissement
  • 8-Finances – Renouvellement ligne de trésorerie
  • 9-Finances – Signature de la Convention d’Objectifs et de Moyens avec le Festival de Confolens 2016 -Transmis S
  • 10-Finances -Subvention 2016 au Centre socio culturel du Confolentais – transmis S
  • 11-Finances – Dde sub auprès du Conseil Départemental frais de programmation de la salle culturelle « la Ferme
  • 12-Etude de programmation d’une structure couverte au Ribières – demandes de subvention -transmis X
  • 13-Acquisition d’un matériel de désherbage – demande de subvention à l’agence de l’eau Loire Bretagne -transmis X
  • 14 – Avenant n°3 marché maîtrise d’oeuvre Lotissement Loge de la Vigne
  • 15 – Affaire juridique – Autorisation de signature TNT -CSA – transmis S
  • 16 -Personnel communal – Contrats aidés Autorisation de Monsieur le Maire à signer les conventions
  • 17 -Personnel communal – Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet dans le cadre de la promotion interne
  • 18 -Personnel Communal – Création d’un poste d’agent polyvalent spécialisé en espace vert
  • 19 – Personnel communal – Création d’un poste suite à une augmentation du temps de travail
  • 20 – Personnel Communal – Création de quatre postes pour avancement de grade.
  • 21 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 22- Urbanisme – Convention de passage entre le SDEG 16 et la Commune de Confolens sur la parcelle AB N° 11 – transmis L
  • 23 -Aménagement de l’avenue Gambetta section n°3 – Demande de subventions et de financements au titre du FSIL – transmis X
  • 24 – Finances – Convention de mandat portant délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux sub dans le cadre du FDAC 2016
  • 25- Vendredis de l’été demande de subventions -transmis M
  • 26- Adhésion ATD16 commune nouvelle – transmis S

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