• 3 Admission en créances irrécouvrables – Budget Général 2021
  • 18 Election du maire délégué de Confolens
  • 17 Ramassage des déchets verts et des encombrants
  • 16 Ouverture dominicale des commerces de la Commune de Confolens
  • 15PJ
  • 15 Signature d’un bail commercial avec le Centre d’Etude Pour le Développement, l’Insertion et la For
  • 14 PJ
  • 14 Convention de passage entre le SDEG 16 et la commune de Confolens -dossier n° 2020-C4-0618-EP
  • 13 PJ
  • 13 Convention de passage entre le SDEG 16 et la commune de Confolens -dossier n° 2021-C4-0218-EP
  • 12 PJ
  • 12 Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de Confolens –parcelle AL 269 Gambetta-
  • 11 PJ
  • 11 Décision d’aliénation du chemin rural de La Rose Blanche et mise en demeure des propriétaires
  • 10 PJ
  • 10 Convention d’échange d’information concernant le service assainissement
  • 9 Convention « Assistance à l’élaboration du dossier de renouvellement de l’autorisation environnementale
  • 8 Acquisition de la partie de l’ancien Tribunal appartenant au Département de la Charente
  • 7 Eglise Saint-Vincent, travaux de rénovation, demande de subventions
  • 6 Aménagement du Pôle éducation dans l’ancien tribunal– demande de subventions
  • 5 Aménagement du Cœur de Ville, Allées de Blossac et Rue Babaud Lacroze- demande de subventions
  • 4 Adoption du référentiel M57 et à l’expérimentation du compte financier unique

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