• 1 Finances – Aménagement du Pôle éducation-formation dans l’ancien tribunal– demande de sub
  • 2 Finances – Projet de création d’un skate-park, demande de subvention au Département
  • 3 Finances – Restauration de la façade de la Maison du Duc d’Epernon– demande de subvention
  • 4 Finances – Restauration de la façade de la Maison du Duc d’Epernon– demande de subvention
  • 5 Charte frelon asiatique 2023
  • 5 Finances – Participation communale aux opérations de lutte contre le frelon asiatique
  • 6 Finances Signature de la convention de mise à disposition de l_aire de stockage des boues
  • 6 SIAEP convention de mise à disposition aire de stockage des bouesdoc
  • 7 Scolaire participation acquisition matériel de cuission restauration scolaire
  • 8 Règlemenent garderie maternelle
  • 8 Scolaire – Approbation du règlement intérieur de la garderie maternelle
  • 9 Convention de mise à disposition dun agent communal au CSCC Eté actif 10doc
  • 9 Personnel communal Convention de mise à disposition d_un agent communal au CSCC (été act
  • 10 convention de mise à disposition du personnel avec le Hand
  • 10 Personnel Communal Autorisation de signature dune convention de mise à disposition du p
  • 11 Convention mise à disposition Foot
  • 11 Personnel Communal Convention de mise à disposition d_un agent communal au Football
  • 12 Convention de mise à disposition dun agent communal au CSCC Restaurant scolaire FAITdoc
  • 12 Personnel Communal Mise à disposition agent au CSCC restauration du mercredi midi
  • 13 convention CSCC remboursement frais liés à la restauration du mercredi mididoc
  • 13 Personnel Communal Convention relative aux frais engagés pour la restauration du mercre
  • 14 Personnel Communal Création dun poste non permanent Contrat de projet Conseiller numér
  • 15 Personnel Communal Création de deux postes
  • 16 Personnel communal – Création d’un poste pour avancement de grade
  • 17 Personnel communal Modification du tableau des effectifs
  • 18 Personnel Communal Recrutement dagents contractuels pour faire face à des besoins tempo
  • 19 Personnel Communal – Délibération de principe autorisant le recrutement
  • 20 Convention de services CDGRH
  • 21 Urbanisme Cession d_une ancienne partie de grange parcelle AE321
  • 22 Urbanisme – Opération façades et devantures commerciales, attribution de subvention
  • 23 Sécurité Adhésion au dispositif Participation Citoyenne
  • 24 Plan de division et de bornage AL 239
  • 24 Urbanisme Cession de parties de parcelles AL 239 er AB 11 (sur table)
  • 25 Environnement – Projet de création d’une unité de valorisation énergétique à Angoulême
  • 26 Finances demande subvention au département pour les vendredis de lété 2023 (sur table)

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