• 3 Developpement – Avis sur le projet de schéma de mutualisation
  • 4 Finances – Projet d’épicerie sociale – demande de subvention SIL
  • 5 Finances – Avenant n°1 au marché d’aménagement du lotissement de la Loge de la Vigne
  • 6 Finances – Refacturation des factures d’électricité des postes de relèvement sur à la SAUR
  • 7 Finances – Remboursement factures d’électricité pour le site du camping au titre de l’année 2015
  • 8 Finances – Prise en charge de la Maîtrise d’ouvrage des opérations de lutte contre le frelon asiatique Fait
  • 9 Finances – Avenant n°1 à la convention ADS Fait
  • 10 – Finances – Tarif fuite à la SAUR concernant Mme JULIEN Fait
  • 11 Finances – Approbation des tarifs de location de la salle du tribunal
  • 12 finances demande d’annulation location salle LO GERBO BAUDO par Mme THOMPSON
  • 13 Juridique – Désignation représentant SIGIV fait
  • 14 Désignation représentants Charente Eaux
  • 14 Juridique – Assainissement – Désignation représentants Charente Eaux Fait
  • 15 juridique – convention ferme st michel avec tarif
  • 15 Juridique – Validation réglement de la Ferme
  • 16 Juridique – Mise à dispo matériel activités Nautiques avec le Comité Dpt de Kayak
  • 17 Juridique – Mise à disposition de l’aire des Roches Bleues au comité Départemental du Canoë Kayak
  • 18 Personnel Communal – Approbation de l’organigramme de la Commune de Confolens
  • 19 Personnel Communal – Création d’un poste d’emploi d’avenir mécanicien au 1er août 2016
  • 20 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 21 Personnel Communal – Autorisation de signature convention mise à disposition du personnel avec le Hand
  • 22 Personnel Communal – Convention de mise à disposition d’un agent communal au Football Club du Confolentais
  • 23 Personnel communal – Convention de mise à disposition d’un agent communal au CSCC (été actif)
  • 24 Personnel Communal – Mise à disposition communal au CSCC pour restauration du mercredi midi.
  • 25 Personnel Communal – Signature convention les frais commune pour la restauration du mercredi midi
  • 26 Personnel Communal – Convention de participation financière point d’accès au droit Fait
  • 27 Personnel Communal – Mise en place du service civique
  • 28 – Assainissement – Convention pour étude complémentaire assainissement avec Charente Eaux
  • 29 Assainissement – études complémentaires du schéma d’assainissement de Confolens – demande de subvention
  • 30 – finances – tarif de location de la salle du conseil de Saint-Germain de Confolens
  • 31 Finances – Subvention exceptionnelle à l’association sportive Les Acacias
  • 32 – Finances – Prise en charge frais de déplacement relatif aux Petites Cités de Caractère

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