• 1BFinances Autorisation d’engagement d’investissement
  • 2B Finances – subvention du club de football de Confolens
  • 3B Finances – Délibération autorisation télétransmission des actes et actes budgétaires
  • 4B Finances – Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public
  • 5B Culture – 1er salon du livre à Confolens le samedi 6 février 2016
  • 6B Projet nautique Canoe kayak
  • 7B Remise gracieuse sur debet juridictionnel sur jugement 2015 0026 de la CRC
  • 7B1 Remise gracieuse sur debet jugement 2015 0026 chambre des comptes
  • 8B Indemnité de logement 2015 pour les instituteurs et directeurs d’école
  • 9B Personnel Communal Adhésion au service de santé et prévention des risques CDG de la FPT
  • 10B Personnel Communal – Adhésion service intérim CDG de la FPT
  • 11B Personnel Communal – Adhésion au service secrétaire de mairie itinérant
  • 12B Personnel Communal Adhésion relative à une mission d’audit hygiène et sécurité
  • 13B Personnel Communal – Attribution indemnité d’administration et de technicité
  • 14B Urbanisme – Vente du chemin rural dit de la Ferrandie suite à procédure d’aliénation
  • 15B Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

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