• 1 – Finances – Admission en créances irrécouvrables – Budget Général 2023
  • 1 PJ créances irrécouvrables 2023
  • 2 – Finances, Aménagement des Allées de Blossac, validation de l’avant-projet
  • 3 – Finances – ANNULE Espace Emile Roux, amélioration énergétique du bâtiment
  • 3A – Finances – Espace Emile Roux, amélioration énergétique du bâtiment
  • 4 – Finances – Réhabilitation des halles de Confolens- Demande de subventions
  • 5 – Finances – Aménagement du Pôle éducation-formation demande de subvention
  • 6 – Finances -Signature d’un contrat de prestations de services entre la Comm
  • 6 PJ Contrat de prestations entre la commune et lAMAC
  • 7 – Personnel communal – Création de d’un poste (CUI CAE PEC)
  • 8 – Personnel Communal – Création d’un poste d’ATSEM
  • 9 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 10 – Personnel Communal – Prime de pouvoir d’achat
  • 11 – Scolaire – Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2024
  • 12 – Education – convention de mise à disposition de l’école Clairefontaine a
  • 12 PJ Convention CSC convention occupation école maternelle Clairefontaine
  • 13 – Urbanisme – Avis de la commune sur l’institution du permis de louer
  • 13 PJ Permisdelouer
  • 14 – Urbanisme – Acquisition de parcelles cadastrées section E 561, E 562, E
  • 14 PJ Acquisition de parcelles au Peyrat
  • 15- Finances Demande de subvention saison culturelle 2023-2024 de la Ferme S

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