• 1 Urbanisme – Amenagement Maquis Foch, Pont Larréguy, validation de l’avant-projet
  • 2 Urbanisme – Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées demande de subvention
  • 3 Urbanisme – Réhabilitation réseau eaux usées Maquis Foch Pont Larréguy, validation de l’avant-projet
  • 4 Urbanisme – Réseau d’assainissement, recherche de substances dangereuses dans les eaux et les boues
  • 5 Urbanisme – PLUI, orientations générales projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • 6 Urbanisme – Approbation du résultat de l’enquête publique du zonage d’assainissement
  • 7 Urbanisme – Cession d’une parcelle cadastrée A n° 414 à Mme JEANNET
  • 8 – Finances – Décision modificative n°2 – Budget Général 2017
  • 9 Finances – RODP 2017 et ROPDP 2017 dues par Gaz Réseau Distribution France
  • 10 Finances – Vente de bois à la Scierie JOSLET
  • 11 Finances – Subvention exceptionnelle à l’association du Chemin de fer Charente-Limousine
  • 12 Finances – Avenant n°1 à la convention financière 2017 du Centre Socio Culturel du Confolentais
  • 13 Finances – Avenant n°2 à la convention financière 2016 du Centre Socio Culturel du Confolentais
  • 14 Finances – Participation financière versée aux 4 associations des marchés de producteurs 2017
  • 15 Affaires juridiques -Signature bail location locaux 3 place Emile Roux pour Direction Départementale des Finances
  • 16 Personnel Communal – Apprentissage
  • 17 Personnel Communal – Dérogation à l’affectation des jeunes aux travaux interdits
  • 18 Personnel Communal – Création de postes pour avancement de grade
  • 19 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 20 Urbanisme – Convention de passage entre le S.D.E.G.16 et la commune de Confolens
  • 21 – Subvention exceptionnelle aux Antilles Françaises suite Ouragan Irma
  • 22 Urbanisme – Acquisition par la commune de la parcelle AK N° 454 du Ctre Hospitalier
  • 23 Urbanisme – Acquisition par la commune de la parcelle AK N° 455 du Ctre Hospitalier

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