• 1 Finances – Adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l’achat d’électricité, de fournitu
  • 2 Finances – Adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l’achat de gaz naturel, de fournitu
  • 3 Finances – Approbation du compte de gestion 2016 de la SAUR Commune de Confolens en matière d’assainissement
  • 3b pièce jointe
  • 4 Finances – Approbation du compte de gestion 2016 de la SAUR Commune de St-Germain de Confolens en matière d’assainissement
  • 4b piéce jointe
  • 5 Finances – Exonération de la surtaxe des rejets d’assainissement 2017 pour l’abattoir de Confolens
  • 6 Finances – Subvention exceptionnelle à l’association sportive UNSS Collège Noel Noel
  • 7 Finances – Tarif de Location de l’ancien tribunal à compter du 1er juin 2017
  • 8 Finances – Vente de peupliers exploitables
  • 9 Finances – Inhumation d’un indigent. Frais funéraires de M.GUYOMARD
  • 10 Finances – Régularisation de l’inventaire communal
  • 11 Personnel communal – Convention de mise à disposition d’un agent communal au CSCC (été actif)
  • 11b pièce jointe
  • 12 Personnel Communal – Convention de participation financière point d’accès au droit
  • 12b pièce jointe
  • 12c convention de participation financière du PAD de CCCL
  • 13 Personnel Communal – Gratification stagiaire
  • 14 Personnel Com Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professio
  • 15 Personnel Communal – Proposition taux de promotion pour les avancements de grade
  • 16 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 17 Modification de la composition de la commission d’appel d’offre suite à la démission de M Flayac
  • 18 Avis sur l’occupation du domaine public sur l’aire de repos de terre neuve

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