• 1- Finances. Approbation Compte de Gestion 2017 Budget Général – Commune de Confolens
  • 2-Finances. Approbation Compte de Gestion 2017 Budget Lotissement la Grange Boireau
  • 3-Finances. Approbation Compte de Gestion 2017 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
  • 4-Finances. Approbation Compte de Gestion 2017 Budget Assainissement – Commune de Confolens
  • 5-Finances. Approbation Compte de gestion 2017 Budget Caisse des Ecoles
  • 6-Finances. Adoption Compte Administratif 2017 Budget Général Commune de Confolens
  • 7-Finances. Adoption Compte Administratif 2017 Budget Lotissement la Grange Boireau
  • 8-Finances. Adoption Compte Administratif 2017 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
  • 9-Finances. Adoption Compte Administratif 2017 Budget Assainissement Commune de Confolens
  • 10-Finances. Adoption Compte Administratif 2017 budget Caisse des écoles
  • 11 Finances-subvention auprès Conseil Dpt pour frais de communication et de programmation à la Ferme
  • 12A Convention de rétrocession Za Pré de l’Etang
  • 12 – Aménagement – Convention Rétrocession de la voirie de ZA du Pré de l’Etang
  • 13 Personnel Communal – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires
  • 14 – Approbation des statuts du SIAEP NORD EST CHARENTE
  • 14A Statuts du SIAEP
  • 15 – Urbanisme – Acquisition d’une parcelle cadastrée section AL N° 269 à M et Mme DE CEUKELIERE Pascal

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