• 1 Finances – ANNEXE état 1259-Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2021
  • 1 Finances – Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2021
  • 2 Finances – Adoption du budget primitif 2021 – Budget Général de la Ville de Confolens
  • 3 Finances – Adoption du budget primitif 2021 – Budget Lotissement la loge de la Vigne de la ville de Confolens
  • 4 Finances – Adoption du budget primitif 2021 – Budget lotissement le Peyrat de la ville de Confolens
  • 5 Finances – Adoption du budget primitif 2021- Budget Assainissement de la ville de Confolens
  • 6 Autorisation générale de poursuites donnée au comptable public pour tous les budgets de la ville de Confolens
  • 7 Indemnité représentative de logement 2020 pour les instituteurs et directeurs d’école
  • 8 Subvention auprès Conseil Dpt frais communication et programmation Ferme St Michel
  • 9 PJ Convention d’Objectifs et de Moyens avec le Festival Confolens 2021
  • 9 Signature de la Convention d’Objectifs et de Moyens avec le Festival international de Confolens 2021
  • 10 Demande de subvention auprès du Dpt dans le cadre de la saison culturelle de la Ferme St-Michel
  • 11 Création de trois postes pour avancement de grade
  • 12 Création d’un CUI CAE PEC à compter du 14 Juin 2021
  • 13 Renouvellement d’un CUI CAE PEC à compter du 1er Mai 2021
  • 14 Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
  • 15 Modification du tableau des effectifs
  • 16 Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires
  • 17Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la
  • 18 Communauté de Communes, compétence mobilité, modification statuts
  • 18 PJ CCCL compétence mobilité, modification statuts
  • 19 PIG Territorial, signature de la convention « petites villes de demain »
  • 19 PJ Convention « petites villes de demain »
  • 20 Aménagement d’un chaucidou entre Confolens et Saint-Germain de Confolenss
  • 21 Réaménagement du Gymnase PERROT, avenants

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