• 1 Finances Réalisation d’un emprunt de 500 000 € auprès de la Banque Postale
  • 2 Finances – Ecritures budgétaires relatives au FDAC et petit patrimoine- budget général
  • 3 Finances – Provision pour dépréciation de compte de tiers
  • 4 Finances – Création d’un Budget annexe Lotissement le Peyrat
  • 5 Finances dde subvention à la DRAC diagnostic des travaux d’urgence façade et toiture Maison du Duc d’Epernon
  • 6 Finances – Participation financière 2018 versée aux quatre associations qui ont collaboré aux quatre marchés de producteurs
  • 7 Finances – Subvention exceptionnelle à l’association du Chemin de fer Charente-Limousine
  • 8 Finances – Subvention exceptionnelle à l’Union Cycliste Confolentaise
  • 9 Finances décision modificative N°1 budget assainissement 2018
  • 10 A pièce jointe Avenant n°2
  • 10 Finances – Avenant n°2 au contrat de délégation de service de l’assainissement collectif de la commune de Confolens
  • 11 Finances – dde de dégrèvement exceptionnel de la redevance assainissement des Etablissements DEMONT
  • 12 A pièce jointe – Convention pour la réception et dépotage des matières de vidange
  • 12 Finances – Convention pour la réception et dépotage des matières de vidange issues de l’assainissement non collectif par la SAUR
  • 13 A pièce jointe Rapport Annuel 2017 sur la Qualité des Eaux
  • 13 B pièce jointe Rapport ARS 2017 sur la Qualité des Eaux
  • 13 Environnement – Adoption du Rapport Annuel 2017 sur la Qualité des Eaux
  • 14 Personnel communal – Création d’un poste suite à une augmentation du temps de travail (fait)
  • 15 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 16 A pièce jointe Promesse de vente SDEG 16
  • 16 Urbanisme – Cession gratuite de la parcelle En°533 au SDEG 16 pour de transformation au Peyrat
  • 17 A pièce jointe Convention de passage entre le SDEG 16 cadastrée section E N° 533
  • 17 Urbanisme – Convention de passage entre le SDEG 16 et la commune de Confolens sur la parcelle cadastrée section E N° 533
  • 18 A pièce jointe Convention de passage entre le SDEG 16 cadastrée section AL N° 269
  • 18 Urbanisme – Convention de passage entre le SDEG 16 et la commune de Confolens sur la parcelle cadastrée section AL N° 269
  • 19 A pièce jointe Numérotation des voies et création de nouvelles voies de la commune nouvelle
  • 19 Urbanisme – Numérotation des voies et création de nouvelles voies de la commune nouvelle

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