• 1 Finances – RODP 2019 et RODPP 2019 dues par Gaz Réseau Distribution France
  • 2 Finances – Subvention auprès du Conseil Dpt pour frais de communication et de programmation de la salle culturelle
  • 3 Finances – Exécution testamentaire de Monsieur Pascal VIGNAUD.
  • 3 Pièce jointe Exécution testamentaire de Monsieur Pascal VIGNAUD.
  • 4 Personnel communal – Modalité de fonctionnement du compte épargne temps
  • 5 Personnel Communal – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition du personnel avec le Hand
  • 5 Piece jointe Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition du personnel avec le Hand
  • 6 Personnel communal – Convention de mise à disposition d’un agent communal au CSCC (été actif)
  • 6 Piece jointe – Convention de mise à disposition d’un agent communal au CSCC (été actif)
  • 7 Personnel Communal – Convention relative aux frais engagés pour la restauration du mercredi midi au C.S.C.C.
  • 7 Pièce jointe – Convention relative aux frais engagés pour la restauration du mercredi midi au C.S.C.C.
  • 8 Personnel Communal – Mise à disposition d’un agent communal au C.S.C.C. dans le cadre de la restauration du mercredi midi
  • 8 Pièce jointe – Mise à disposition d’un agent communal au C.S.C.C. dans le cadre de la restauration du mercredi midi
  • 9 Personnel Communal – Convention de mise à disposition d’un agent communal au Football Club du Confolentais
  • 9 Pièce jointe – Convention de mise à disposition d’un agent communal au Football Club du Confolentais
  • 10 Eau, assainissement – Opposition au transfert des compétences eau potable et assainissement collectif 1er janvier 2020 à la CCCL
  • 11 Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – ARRÊT –
  • 12 Urbanisme – Changement de dénomination de voie de la rue de l’Hôpital
  • 13 Urbanisme – Dénomination de voirie – Allée Arnaud Beltrame –
  • 14 Urbanisme – Opération façades et devantures commerciales, attribution de subventions
  • 15 Urbanisme – Aménagement d’un itinéraire cyclable et sécurisation de la RD 952 – route d’Ansac sur Vienne, attribution du marché
  • 16 – Intercommunalité, fixation du nombre et répartition sièges conseil communautaire de la CCCL
  • 17 Finances – Tarifs de location et de mise à disposition de locaux dans le cadre des Boutiques ephémères 2019.
  • 17Pièce jointe convention créateurs Boutiques ephémères 2019.
  • 17Pièce jointe convention propriètaire Boutiques ephémères 2019.
  • 18 -Autorisation de signature documents relatifs installation et la mise en service réémetteur TNT R1

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