• 1-Finances. Approbation Compte de Gestion Budget Général 2019 – Commune de Confolens
  • 2-Finances. Approbation Compte de Gestion Budget 2019 Lotissement la Loge de la Vigne
  • 3-Finances. Approbation Compte de Gestion Budget 2019 Lotissement le Peyrat
  • 4-Finances. Approbation Compte de Gestion 2019 Budget Assainissement – Commune de Confolens
  • 5-Finances. Adoption Compte Administratif 2019 Budget Général Commune de Confolens
  • 6-Finances. Adoption Compte Administratif 2019 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
  • 7-Finances. Adoption Compte Administratif 2019 Budget Lotissement le Peyrat
  • 8-Finances. Adoption Compte Administratif 2019 Budget Assainissement Commune de Confolens
  • 9-Finances – Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2020
  • 10-Finances – Affectation des résultats 2019 au budget général 2020
  • 11-Finances – Adoption du budget primitif 2020 – Budget Général de la Ville de Confolens
  • 12-Finances – Adoption du budget primitif 2020 – Budget Lotissement la loge de la Vigne de la ville de Confolens
  • 13-Finances – Adoption du Budget primitif 2020 – Budget lotissement le Peyrat de la ville de Confolens
  • 14-Finances – Affectation des résultats 2019 au budget Assainissement 2020
  • 15-Finances – Adoption du Budget primitif 2020 – Budget Assainissement de la ville de Confolens
  • 16 PJ Convention réception et dépotage matières vidange assainissement non collectif SAUR
  • 16-Finances – Convention réception et dépotage matières vidange assainissement non collectif SAUR
  • 17-Finances – Indemnité représentative de logement 2019 pour les instituteurs et directeurs d’école
  • 18-Finances – Eglise Saint-Barthélemy, travaux de rénovation, demande de subventions
  • 19 PJ Rénovation ancienne Gendarmerie, Garantie de prêt contracté par Logélia Caisse des Dépôts et Consignations
  • 19-Finances – Rénovation ancienne Gendarmerie, Garantie de prêt contracté par Logélia Caisse des Dépôts et Consignations
  • 20- Finances – Subvention 2020 au Centre Socio Culturel du Confolentais
  • 20 PJ Subvention 2020 au Centre Socio Culturel du Confolentais
  • 21- Finances – Pause méridienne, convention d’intervention d’animatrices, coordinatrice du Centre Socio-Culturel du Confolentais
  • 21 PJ Pause méridienne, convention d’intervention d’animatrices, coordinatrice du Centre Socio-Culturel du Confolentais
  • 22- Finances – Acceptation du leg universel fait à la ville de Confolens par M. Pierre BOULANGER
  • 23-Finances – Admission en non-valeur Budget Général 2020
  • 24- Finances – Régularisation d’emprunts budget assainissement et budget général
  • 25-Personnel Communal – Contrat assurance risques statutaires personnel – Délibération habilitation au CDG16
  • 26-Personnel Communal – Création de deux postes d’agent d’accueil (FAIT)
  • 27-Personnel communal – Création de trois postes pour avancement de grade
  • 28-Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 29-Personnel Communal – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires
  • 30 PJ Lancement de la procédure de cession du chemin rural au lieu dit La Rose Blanche
  • 30-Urbanisme – Lancement de la procédure de cession du chemin rural au lieu dit La Rose Blanche
  • 31-Urbanisme – Opération façades et devantures commerciales, attribution de subvention
  • 32- Finances – Subvention exceptionnelle à l’UARL Cyclisme de La Rochefoucauld
  • 33 Finances – Subvention exceptionnelle à l’association sportive du Lycée Emile Roux
  • 34 PJ Rénovation du petit patrimoine – signature de convention de mandat de restauration du petit patrimoine avec la CCCL
  • 34- Urbanisme. Rénovation du petit patrimoine – signature de convention de mandat de restauration du petit patrimoine avec la CCCL

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