• 1 Finances – Adoption du rapport prix et qualité du service public d’assainissement collectif 2018
  • 1 rapport prix et qualité du service public d’assainissement collectif 2018
  • 2 Finances – Approbation du rapport annuel 2018 du délégataire relatif à l’exploitation assainissement collectif
  • 2 Finances – Rapport 2018 prix qualité eaux assainissement
  • 2 Finances – Rapport annuel 2018 du délégataire relatif à l’exploitation assainissement collectif (2)
  • 3 Finances – Subvention exceptionnelle à l’association du Chemin de fer Charente-Limousine.
  • 4 Finances– Etat des « vendredis de l’été 2019 » à la Fondation GROUPAMA
  • 5 Finances -Acceptation d’un remboursement de travaux par l’association « Les Amis du Vieux Confolens ».
  • 4 Finances– Reversement des recettes encaissées lors des 6 manifestations des « vendredis de l’été 2019 » à la Fondation GROUPAMA
  • 6 Finances. Bail Caserne de gendarmerie
  • 6 Finances. Caserne de gendarmerie – Renouvellement du Bail de sous-location au profit de l’Etat
  • 7 Finances – Aménagement de jardins patrimoniaux à Saint-Germain, dde de subventions
  • 8 Finances – Travaux d’aménagement de la rue du Maquis Foch et du Pont Larréguy , dde de subvention LEADER
  • 9 Personnel communal – Création de poste CUI CAE PEC à compter du 9 Septembre 2019
  • 10 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 11 Urbanisme – Convention Département RD952 Avenue Libération
  • 11 Urbanisme – Convention relative à l’aménagement de la RD 952, avenue de la libération
  • 12 Finances – Approbation du compte de gestion de dissolution 2019 du budget annexe du lotissement la Grange Boireau
  • 13 Finances – Décision modificative budgétaire n°1 sur le Budget Général 2019
  • 14 Finances – Participation financière 2019 versée aux quatre associations qui ont collaboré aux quatre marchés de producteurs

Partager cette page sur :