• 1 Finances Décision modificative budgétaire n°1 sur le Budget Général
  • 24TARI~1
  • 23Environnement Tarifs des frais de capture et de garde d_animaux errants
  • 22 Urbanisme – Opération façades et devantures commerciales
  • 22 PJ OPERATION FAÇADES réglement dintervention
  • 21 Urbanisme rétrocession de la voirie de la Zone dactivités du Pré de lEtang
  • 21 PJ PLAN CADASTRAL ZA PRE de lETANG
  • 20 Personnel communal Modification du tableau des effectifs
  • 19 Personnel Communal Recrutement dagents contractuels pour faire face à des besoins temporaires
  • 18 Personnel communal Renouvellement dun CUI CAE PEC
  • 17PERS~1
  • 16PERS~1
  • 15 Personnel communal – Création de cinq postes pour avancement de grade
  • 14 PJ Convention mise à disposition Foot 14
  • 14PERS~1
  • 13 PJ Convention mise à disposition Handball Club du Confolentais 13
  • 13PERS~1
  • 12 PJ Convention de mise à disposition dun agent communal au CSCC Restaurant scolaire
  • 12PERS~1
  • 11 PJ Convention CSCC remboursement frais liés à la restauration du mercredi midi
  • 11PERS~1
  • 10 PJ Convention de mise à disposition dun agent communal au CSCC Eté actif 10
  • 10 Personnel communal Convention de mise à disposition d_un agent communal au CSCC (été actif)
  • 8 Finances RODP 2022 et ROPDP 2022 dues par Gaz Réseau Distribution France
  • 9 Finances Exonération partielle de la redevance assainissement centre abattage 2022
  • 7 Finances – Participation communale aux opérations de lutte contre le frelon asiatique
  • 6 Finances – Projet de création d’un skate-park, demande de subventions
  • 4 Finances demande subvention au département pour les vendredis de lété 2022
  • 5 Finances – Maison du Duc d’Epernon, travaux de rénovation, demande de subventions
  • 2 Finances Décision modificative budgétaire n°1 sur le Budget assainissement

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