• 1 Finances – Décision modificative budgétaire n°2 sur le Budget Général 2021
  • 2 Travaux d’urgence Eglise Saint-Barthélémy avenant n°1
  • 3 création d’un espace public numérique, demande de subvention France Relance
  • 4 Convention de mandat portant délégation de maîtrise d’ouvrage subvention FDAC 2021
  • 4PJ
  • 5 Aménagement des jardins patrimoniaux St-Germain, attribution des lots
  • 6 Subvention à l’association « Le Chemin du Hérisson » pour les 20 ans du Centre Social
  • 7 Participation communale aux opérations lutte contre le frelon asiatique
  • 7PJ
  • 8 Convention de participation financière Maison de services au public
  • 8PJ
  • 9 Création d’un poste non permanent – Contrat de projet Conseiller numérique
  • 10 Convention de mise à disposition du personnel avec le Hand
  • 10PJ
  • 11 Convention de mise à disposition d’un agent communal au Football Club du Confolentais
  • 11PJ
  • 12 Convention de mise à disposition d’un agent communal au CSCC (été actif)
  • 12PJ
  • 13 Mise à disposition d’un agent communal au C.S.C.C. restauration du mercredi midi
  • 13PJ
  • 14 Convention relative aux frais restauration du mercredi midi au C.S.C.C.
  • 14PJ
  • 15 Transport scolaire, délégation de la compétence
  • 15PJ
  • 16 Cession de la parcelle N° 5 du lotissement de La Loge de la Vigne
  • 17 Maîtrise d’oeuvre travaux Eglise Saint-Barthélémy avenants n°1 et 2
  • 18 Création de deux CUI CAE PEC
  • 19 Diminution temps de travail d’un CUI CAE PEC à compter du 1er Juillet 2021
  • 20 Modification du tableau des effectifs
  • 21 Opération Rue Des Arts à Confolens
  • 22 RODP 2020 et ROPDP 2020 dues par Gaz Réseau Distribution France
  • 23 RODP 2021 et ROPDP 2021 dues par Gaz Réseau Distribution France
  • 24 Finances – 4ème Salon du Livre 2022 – demande de subventions

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