• 1-Désignation représentants du conseil municipal au SIGIV en Charente Limousine
  • 2-Délégations accordées au Maire de la commune nouvelle de Confolens Pour la durée du mandat
  • 3-Finances, Réaménagement du Gymnase PERROT, attribution des lots
  • 4- Finances – Dispositif d’aide aux entreprises lié à l’épidémie de Coronavirus (Covid-19)
  • 5-Finances – Attribution subvention aux cafés, bars et restaurants pour une animation fête de la musique
  • 6-Finances – demande de de subvention auprès du département pour les vendreids de l’été et le 15 aout
  • 7- Finances – Mise en place de l’Opération Rue Des Arts 2020 à Confolens
  • 7A Convention de mise à disposition Rue Des Arts 2020 à Confolens
  • 7b convention d’occupation précaire propriètaire Rue des Arts 2020
  • 8-Finances – Convention de mise à disposition de la licence IV de débit de boissons
  • 9-Finances – Convention d’occupation précaire sur le domaine privé communal, bords de vienne à Saint-Germain
  • 10-Finances – Acceptation du legs universel fait à la ville de Confolens par M. Pierre BOULANGER
  • 12-Finances – Admission en créances éteintes – Budget Général 2020
  • 13 A Convention avec la trésorerie de Confolens portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
  • 13-Finances – Convention avec la trésorerie de Confolens portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
  • 14-Personnel Communal – Création de deux postes
  • 15-Personnel communal – Création d’un poste CUICAE parcours emploi compétences
  • 16-Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 17-Personnel Communal – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires
  • 18-Urbanisme -. Cession de la parcelle n° 4 du lotissement de « La Loge de la Vigne »
  • 19 A Dénomination et numérotation des voies de la commune nouvelle
  • 19-Urbanisme – Dénomination et numérotation des voies de la commune nouvelle
  • 20-Urbanisme – Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D)
  • 21 – Personnel Communal Convention de mise à disposition de personnel avec le Handball Club
  • 21 Convention de mise à disposition de personnel avec le Handball Club
  • 22- Personnel communal, Convention de mise à disposition d’un agent au CSCC
  • 22A Convention de mise à disposition d’un agent au CSCC
  • 23 – Personnel Communal – Convention de mise à disposition d’un agent au Football Club du Confolentais
  • 23A Convention de mise à disposition d’un agent au Football Club du Confolentais
  • 24- Personnel Communal – Mise à disposition d’un agent communal au C.S.C.C. dans le cadre de la restauration du mercredi midi.
  • 24A Mise à disposition d’un agent communal au C.S.C.C. dans le cadre de la restauration du mercredi midi.
  • 25- Personnel Communal – Convention concernant les frais engagés par la commune pour la restauration du mercredi midi au C.S.C.C.
  • 25A Convention concernant les frais engagés par la commune pour la restauration du mercredi midi au C.S.C.C.
  • 26- Personnel communal. Convention de participation financière du poste de la Maison de Service au Public
  • 26AConvention de participation financière du poste de la Maison de Service au Public
  • 27 – Finances – demande subvention au Département pour les frais de communication et de programmation de la salle culturelle
  • 28- Finances – Participation communale aux opérations de lutte contre le frelon asiatique
  • 28A convention lutte contre le frelon asiatique

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