• 1 Sortie immobilisations financières dans l’état de l’actif de la commune
  • 2- Répartition Fonds Péréquation Intercommunal 2020 entre la CCCL et ses communes
  • 3 Convention de groupement de commande, réseau de chaleur, chaufferie centrale à bois
  • 3 Pièce jointe Convention de groupement de commande
  • 4 Actualisation des tarifs de la redevance assainissement
  • 5 Eglise Saint-Barthélemy, travaux de rénovation, demande de subventions
  • 6 Reversement recettes encaissées lors des manifestations des « vendredis de l’été 2020 »
  • 7 COVID 19, soutien à l’entreprise en charge du transport scolaire
  • 8 Tarif exceptionnel location salle Lo Gerbo Baudo pour du Yoga
  • 9 Pause méridienne, convention d’intervention d’animatrices, coordinatrice du CSC
  • 10 Bail de location bureaux du 3 place Emile Roux à la DDFP de la Charente
  • 10 Pièce jointe Bail de location 3 place Emile Roux à la DDFP de la Charente
  • 11 Coût horaire personnel des travaux en régie, vacation ou mise à dispositio
  • 12 Contrat groupe d’assurance risques statutaires par le CDG de la FPT de la Charente
  • 13 Avenant n°1 convention santé et prévention des risques professionnels du CDG
  • 13 Pièce jointe Avenant n°1 convention santé et prévention des risques professionnels du CDG
  • 14 Protection sociale complémentaire et mandat au Centre de Gestion
  • 15 Division parcellaire au lotissement industriel Rue de l’Ouillette
  • 16 Entretien et réparation des appareils de lutte contre l’incendie
  • 16 Pièce jointe Entretien et réparation des appareils de lutte contre l’incendie

Partager cette page sur :