• 1 Développement territorial – modification n°10 des statuts de la Communauté de communes du Confolentais
  • 2 Validation de l’APS modifié pour l’aménagement de l’avenue de la libération
  • 3 Finances – Décision modificative n°1 – Budget Général 2016
  • 4 – Finances Rénovation de l’ancienne Gendarmerie et garantie de l’emprunt Logélia
  • 5 Finances – Vote du taux de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune Nouvelle de Confolens
  • 6 -Finances -RODP 2016 et ROPDP 2016 dues par Gaz Réseau Distribution France
  • 7- Finnances -Eau & Assainissement – Adoption du RPQS d’eau potable 2015 de la commune de Confolens et St Germain
  • 8 – Finances – Eau & Assainissement – Adoption du RPQS de l’assainissement 2015 St-Germain
  • 9 – Finances – Validation du rapport 2015 prix et qualité assainissement collectif Confolens
  • 10 – Finances – Clôture de la régie de recette pour l’encaissement des produits des locations des gîtes communaux
  • 11 Finances – Tarifs location salles municipales et accessoires à compter du 1er juillet 2016
  • 12 Finances – Tarifs de location du gîte Municiapl Le Sabotier et frais accessoires à compter du 1er septembre 2016
  • 13 Finances – Tarif location Presbytère
  • 14 Finances – SIGIV – Convention de maîtrise financière pour traitement de Jussie sur la Vienne
  • 15 Finances Approbation convention Charente Eaux l’asistance technique à l’exploitation des stations d’épuration
  • 16 Finances – Reversement d’un don au profit des écoles élémentaires et maternelles de Confolens
  • 17 Urbanisme – Décision de désaffectation et de déclassement du camping
  • 18 Urbanisme – Classement des voiries
  • 19 Validation du programme de l’aménagement de centre-ville et lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre Lisbeth
  • 20- Approbation de la convention de location du minibus
  • 20 pièce jointe convention location minibus
  • 21 Urbanisme – Convention département et la Commune aménagement de l’avenue Gambetta – 2ème tranche –

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