• 1 Finances – Convention pour la réception et dépotage des matières de vidange issues de l’assainissement non collectif par la SAUR
  • 1a Pièce jointe Convnetion dépotage
  • 2 Finances -Tarifs périscolaires à compter du 1er septembre 2019 et règlement de la pause méridienne
  • 2a Pièce jointe Régelement Pause Méridienne
  • 3 Finances – Tarifs de location et de mise à disposition de locaux dans le cadre des Boutiques ephémères 2019.
  • 3a Pièce jointe Convention Propriètaire
  • 3b Pièce jointe Convention créateur
  • 4 Finances – Participation communale aux opérations de lutte contre le frelon asiatique (FAIT)
  • 5 Finances – Location du gîte de l’Escale au Comité Départemental de Canoé Kayak Charente 2019
  • 6 Finances – Subvention exceptionnelle à l’association sportive du Lycée Emile Roux
  • 7 Finances – Subvention exceptionnelle à l’UARL Cyclisme de La Rochefoucauld
  • 8 Personnel Communal – Convention de participation financière Maison de services au public
  • 8a Pièce jointe convention MSAP
  • 9 Urbanisme. Rénovation du petit patrimoine – Convention de mandat de restauration avec la CCCL
  • 9a Pièce jointe Convention de mandat Petit Patrimoine
  • 10 Urbanisme – Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée section AI N° 54 par la commune aux Consorts CHARRAUD
  • 10a Pièce jointe Plan parcelle
  • 11- Finances, Aménagement de Jardins Patrimoniaux à Saint-Germain, demande de subventions
  • MO1 Motion désertification médicale
  • MO2 Motion déviation RD948

Partager cette page sur :