• 1 Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2019
  • 2 Décision modificative n°3 Budget Général 2018
  • 3 Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget principal 2019
  • 4 Foires et marchés de détail, création d’une régie de recettes pour l’encaissement des droits de place
  • 5 Foires et marchés de détail fixation des tarifs 2019
  • 5A Réglement Foires et marchés de détail fixation des tarifs 2019
  • 6 Ouverture dominicale des commerces de la Commune de Confolens
  • 7 Adoption du Budget primitif 2018 – Budget lotissement le PEYRAT

Partager cette page sur :