• 1 Finances. Approbation Compte de Gestion 2015 Budget Général – Commune de Confolens
  • 2 Finances. Approbation Compte de Gestion 2015 Budget Général – Commune de Saint-Germain de Confolens
  • 3 Finances. Approbation Compte de Gestion 2015 Budget Lotissement la Grange Boireau
  • 4 Finances. Approbation Compte de Gestion 2015 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
  • 5 Finances. Approbation Compte de Gestion 2015 Budget Assainissement – Commune de Confolens
  • 6 Finances. Approbation Compte de Gestion 2015 Budget Assainissement – Commune de Saint-Germain de Confolens
  • 7 Finances. Approbation Compte de gestion 2015 Budget Caisse des Ecoles
  • 8 Finances. Adoption Compte Administratif 2015 Budget Général Commune de Confolens
  • 9 Finances. Adoption Compte Administratif 2015 Budget Général Commune de Saint-Germain de Confolens
  • 10 Finances. Adoption Compte Administratif 2015 Budget Lotissement la Grange Boireau
  • 11 Finances. Adoption Compte Administratif 2015 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
  • 12 Finances. Adoption Compte Administratif 2015 Budget Assainissement Commune de Confolens
  • 13 Finances. Adoption Compte Administratif 2015 Budget Assainissement Commune de Saint-Germain de Confolens
  • 14 Finances. Adoption Compte Administratif 2015 budget Caisse des écoles
  • 15 Finances. Affectation des résultats 2015 Budget Général des communes Confolens et St Germain
  • 16 Finances. Affectation des résultats 2015 Budget Assainissement -Commune nouvelle de Confolens
  • 17 Finances. Adhésion au Syndicat Départemental pour l’Informatique et les Technologies de Communication (SDITEC)
  • 18 Tarif cours de Yoga
  • 19 Tarif Location Licence IV
  • 20 Avenant au contrat d’affermage de la SAUR assainissement St Germain – transmis S
  • 20 piece jointe
  • 21 Finances – Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs -clos A
  • 22 eclairage public SDEG – transmis S
  • 22 piece jointe
  • 23 communications electroniques SDEG – transmis S
  • 23 piece jointe
  • 24 SDEG – Gaz – transmis S
  • 25 travaux entretien mise a dispo SDEG – transmis S
  • 26 Finances . Avis du CM sur demande de remise gracieuse sur debet juridictionnel sur jugement N°2015-0026 Chambre Régionale
  • 27 Approbation réglement intérieur CM
  • 27 piece jointe
  • 28 Vacations funéraires – transmis JP
  • 29 Personnel communal – Création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et complémentaires
  • 30 Personnel communal – Avantages en nature aux élus municipaux et agents
  • 31 Personnel communal – Conditions et modalités des astreintes
  • 32 Personnel Communal – Fixation des primes et indemnités complémentaires sur salaire de base
  • 33 Personnel Communal – Délibération portant détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  • 34 Personnel Communal – Fixation du coût horaire pour la comptabilisation des travaux en régie ou mise à disposition
  • 35 Personnel Communal – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires
  • 36 Personnel Comm– Conditions et modalités de prise en charge frais de déplacement du personnel
  • 37 Personnel Communal – Indemnités horaires pour travail de nuit
  • 38 Personnel Communal – Conditions et modalités de versement de l’indemnité de petit équipement
  • 39 Personnel Communal – Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance – transmis S
  • 39 piece jointe
  • 40 Personnel Communal – Adhésion à la convention de participation pour le risque santé MNT – transmis S
  • 40 piece jointe
  • 41 Personnel Communal – Contrats d’assurance Groupe risques statutaires agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC – Clos A
  • 41 piece jointe
  • 42 Personnel Communal –règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et clôture épargne temps
  • 42 piece jointe
  • 43 Personnel Communal – Adhésion de la commune au régime d’assurance chômage pour les agents non titulaires – transmis A
  • 43 piece jointe
  • 44 TRavaux homologation tulette – dde sub -transmis X
  • 45 Aménagement de Sécurité tulette dde sub – transmis X
  • 46 Désignation représentant Agence Technique Départementale – transmis S

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