• 1 – Finances – Décision modificative budgétaire n°1 sur le Budget Général 2021
  • 2 Centre Socio Culturel du Confolentais – Subventions 2021
  • 2 convention Socio Culturel du Confolentais – Subventions 2021
  • 3 Réaménagement du Gymnase PERROT, avenant lot n°11, annule et remplace
  • 4 Droits de place actualisation des tarifs au 1er juin 2021
  • 4 Réglement Droits de place actualisation des tarifs au 1er juin 2021
  • 5 Modification du règlement intérieur de la pause méridienne
  • 5 règlement intérieur de la pause méridienne
  • 6 Convention d’utilisation conjointe de la demi-pension
  • 6 Restauration scolaire – Convention d’utilisation conjointe de la demi-pension
  • 7 Changement horaires mairie annexe et agence postale Saint Germain de Confolens
  • 8 convention Fleurissement des pieds de murs ou de façades
  • 8 Fleurissement des pieds de murs ou de façades
  • 9 Réglement intérieur du Gymnase Marcel Perrot
  • 9a Réglement intérieur du Gymnase Marcel Perrot
  • 10 Convention de rétrocession operation immobilière située 2 rue du Couvent des Clarisses
  • 10 Convention rétrocession operation immobilière située 2 rue du Couvent des Clarisses
  • 10 plan rétrocession operation immobilière située 2 rue du Couvent des Clarisses
  • 11 Convention de mise à disposition avec ENEDIS – Chez Rangeon –
  • 11A Convention de mise à disposition avec ENEDIS – Chez Rangeon –
  • 12 Convention servitudes avec ENEDIS – Allées de Blossac –
  • 12a Convention servitudes avec ENEDIS – Allées de Blossac –
  • 13 Opération façades et devantures commerciales
  • 13 réglement Opération façades et devantures commerciales
  • 14 – Demande subvention au département pour les vendreids de l’été 2021
  • 15 Dispositif d’aide aux établissements de restauration lié à l’épidémie de Coronavirus
  • 16 Convention de mise à disposition de vélos électriques à l’association Chemin de fer Charente Limousine
  • 16 Convention mise à disposition de vélos électriques à l’association Chemin de fer Charente Limousine

Partager cette page sur :