• 1 Finances. Approbation Comptes Gestion dissolution budgets commune Confolens et commune St-Germain de Confolens
  • 2 Finances. Approbation Compte de Gestion 2016 Budget Général – Commune de Confolens
  • 3 Finances. Approbation Compte de Gestion 2016 Budget Lotissement la Grange Boireau
  • 5 Finances. Approbation Compte de Gestion 2016 Budget Assainissement – Commune de Confolens
  • 4 Finances. Approbation Compte de Gestion 2016 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
  • 6 Finances. Approbation Compte de gestion 2016 Budget Caisse des Ecoles
  • 7 Finances. Adoption Compte Administratif 2016 Budget Général Commune de Confolens
  • 8 Finances. Adoption Compte Administratif 2016 Budget Lotissement la Grange Boireau
  • 9 Finances. Adoption Compte Administratif 2016 Budget Lotissement la Loge de la Vigne
  • 10 Finances. Adoption Compte Administratif 2016 Budget Assainissement Commune de Confolens
  • 11 Finances. Adoption Compte Administratif 2016 budget Caisse des écoles
  • 12 Finances. Affectation des résultats 2016 au Budget Général 2017
  • 13 Finances. Affectation des résultats 2016 au Budget Assainissement 2017
  • 14 Personnel communal – Création d’un emploi fonctionnel
  • 15 Urbanisme – Acquisition à titre gratuit d’une partie de la parcelle cadastré AK N° 170 (c)
  • 16 Urbanisme – Acquisition à titre gratuit d’une partie de la parcelle cadastré AK N° 170 (d)
  • 17 Urbanisme – Mise en place des équipements d’auto-surveillance du réseau d’assainissement
  • 18 Urbanisme – Cession d’une bande de terrain cadastrée AK N° 441 à Mr et Mme RAMAT Joël
  • 19 Urbanisme – Complément de numérotation des voies de la commune nouvelle de Confolens
  • 20 -Personnel Communal – Création d’un poste CUI-CAE agent d’accueil au 1er Avril 2017
  • 21 – Personnel Communal – Tableau des effectifs au 1er Avril 2017

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