• 1- Finances – clôture du budget annexe lotissement le Peyrat
  • 16- Finances Demande de subvention à l’ETAT au titre de la DSIL, éclairage LED Ferme Saint-Michel
  • 15- Finances – Aménagement d’un pôle social et solidaire– demande de subventions
  • 14- Personnel communal – Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
  • 13 PJ CONCOURS DE LA PLUS BELLE VITRINE DE NOËL 2022
  • 13- Economie. Concours de la plus belle vitrine de Noël
  • 12 PJ Modification des statuts de la CCCL
  • 12 PJ annexe projet statuts CCCL
  • 12- Intercommunalité – Modification des statuts de la CCCL
  • 11- Cimetière – Délibération portant rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune
  • 10- Urbanisme Extinction partielle de l’éclairage public à Confolens
  • 9- Urbanisme – Convention de servitudes entre GRDF et la commune – Allées de Blossac
  • 9 PJ Convention Servitude GRDF Commune
  • 8- Scolaire – Convention de remboursement des frais de repas pris par l’IME A. DELIVERTOUX
  • 8 PJ Convention de remboursement repas IME
  • 7- Scolaire – Convention de fonctionnement d’une unité d’enseignement externe IME A. DELIVERTOUX
  • 7 PJ Convention Unité enseigement externe IME
  • 6 PJ Projet convention restauration Confolens 2023
  • 6 PJ Annexe rÚpartition postes et activitÚs convention restauration Confolens 2023
  • 6 PJ Annexe fiche de poste convention restauration Confolens 2023
  • 6- Education – Convention d’utilisation conjointe de la demi-pension
  • 5 PJ Avenant n°1 convention participation financière accompagnateurs transports scolaires
  • 5 – Scolaire – Avenant n°1 à la convention de participation financière pour les accompagnateurs dans les transports scolaire
  • 4 – Education – Aide de l’Etat à la tarification sociale à la restauration scolaire
  • 3 – Scolaire – Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2023
  • 2 – Finances – Avenant à la convention du réseau de chaleur

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