• 1 Finances – Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2017
  • 2 Finances – Admissions produits irrécouvrables BUDGET GENERAL 2016
  • 3 Régularisation de l’inventaire communal
  • 4 Finances – Tarif des concessions funéraires
  • 6 Finances -Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2017
  • 7 Developpement Projet Club nautique Canoe kayak
  • 8 Développement Territorial – Désignation des délégués au syndicat d’eau potable
  • 9 Developpement Validation des dates d’ouvertures dominicales sur la commune
  • 10 Developpement Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière
  • 11 Personnel Communal – Création d’un poste d’attaché territorial
  • 12 Personnel Communal – Création d’un poste pour avancement de grade
  • 13 Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs
  • 14 Urbanisme – Acquisition à titre gratuit parcelle AC N° 139 par la commune à Mr et Mme VILLEDARY J-Jacques
  • 15 Urbanisme – Acquisition à titre gratuit parcelle AC N° 137 par la commune à Mr et Mme JONQUET J-Louis
  • 16 Urbanisme – Acquisition d’une parcelle E N° 533 à la Ligue contre le Cancer – Succession de Mme
  • 17 Finances – Signature convention avec l’AMAC
  • 17 Pièce jointe contrat AMAC
  • 18 Finances -Renégociation du prêt CEAPC N°1805221 par le prêt N° 98449861 auprès de la Caisse d’Ep
  • 19 Finances – Indemnité représentative de logement 2016 pour les instituteurs et directeurs d’école
  • 20 Finances – Décision modificative n°2 Budget Général
  • 21 Finances – Décision modificative n°3 Budget Général
  • 22 Finances- Demande de subvention et de financement au titre du SIL pour la rénovation du quai Pautrot

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