• 1 Finances Décision modificative budgétaire n°1 sur le Budget lotissement le Peyrat
  • Motion AMF Alerte sur les finances localesdocx
  • 25 Finances – Versement d’une subvention d’équilibre au Budget Lotissement Le Peyrat.docx.
  • 24 Urbanisme Convention pour la participation au service commun d_instruction du droit des so
  • 24 PJ convention instructions du droit des sols CCCL
  • 22 PJ Contrat de prestations entre la commune et lAMAC
  • 22 Finances Signature convention avec lAMACdoc
  • 21 Urbanisme Extinction partielle de l_éclairage public à Confolensdocx
  • 20 Développement Territorial Ouverture dominicale des commerces 2023
  • 19 Sécurité – Renforcement du système de vidéoprotection.docx
  • 18 Urbanisme Vente dune partie du chemin rural La Rose Blanche suite à procédure daliénation
  • 17 Urbanisme Cession d_un immeuble situé au 43 rue Auguste Duclauddocx
  • 16 Personnel communal Recrutement dagents recenseurs pour 2023
  • 15 Personnel Communal Contrat groupe assurance
  • 14 PJ Convention Archives (2022)
  • 14 Adhésion au service d_aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la FPT
  • 13 Renouvellement bail de l_immeuble sis 7 rue du Soleil à Confolens avec la DDFIP de Charent
  • 13 PJ bail Impots
  • 12 Finances – Aménagement du Pôle éducation-formation dans l’ancien tribunal– demande de subv
  • 11 Finances – Aménagement du Pôle éducation dans l’ancien tribunal, Validation de l’avant-pro
  • 10 Finances Demande de subvention au Conseil Départemental réhabilitation du mur du cimetièr
  • 9 Finances Demande de subvention au Conseil Départemental éclairage LED Ferme SaintMicheldoc
  • 8 Finances Demande de subvention au Conseil Départemental saison culturelle 20222023 Ferme S
  • 7 Finances Approbation des tarifs de mise à disposition de l_hébergement de l_Escaledocx.
  • 6 Finances Tarifs bâtiments communaux et frais accessoires à la location à compter du 1er jan.
  • 4 Finances – Approbation des nouveaux tarifs des cimetières et sites cinéraires.docx
  • 3 Finances – Mise à jour du tableau de recensement de la longueur de voirie.docx
  • 2 Finances – Actualisation des tarifs de la redevance assainissement

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