• 1 Fixation du nombre d’adjoints
  • 2 Election d’un adjoint au mairie
  • 3 Modification de la liste des membres du conseil municipal au CCAS
  • 4 Finances .Création du Budget Annexe 2023 – Lotissement les Peupliers
  • 5 Finances. Adoption Budget annexe 2023 Lotissement les Peupliers de la ville de Co
  • 7 Finances – Actualisation des tarifs de la redevance assainissement
  • 8 Finances – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assa
  • 8 PJ PROJET_RPQS_ASST_2022_CONFOLENS (1)
  • 9 Culture. Adhésion au dispositif du Pass Culture de l’État
  • 9 PJ Convention de partenariat pass Culture
  • 10 Finances Tarifs bâtiments communaux et frais accessoires à la location à compter
  • 11 Finances – 5ème Salon du Livre 2024 – demande de subventions
  • 12 Environnement. Approbation des zones d’accélération des énergies renouvelables c
  • 12 PJ Zone dévpt énergie renouvelable Confolens conseil
  • 13 Développement territorial – Convention d’opération de revitalisation du territoi
  • 13 PJ CONVENTION CADRE ORT
  • 14 Développement territorial – Convention OPAH- RU, signature de la convention
  • 14 PJ CONVENTION OPAH RU
  • 15 Développement Territorial – Ouverture dominicale des commerces 2024
  • 16 Economie. Concours de la plus belle vitrine de Noël
  • 16 PJ CONCOURS DE LA PLUS BELLE VITRINE DE NOËL 2023
  • 17 PJ SPR périmètre
  • 17 Urbanisme –Site Patrimonial Remarquable, avis de la commune sur les périmètres d
  • 18 Urbanisme – Travaux d’office, immeuble situé 6 Rue du Vieux Château, demande de
  • 19 PJ DENONCIATION CONVENTION ANAH ETAT CNE DE CONFOLENS
  • 19 Urbanisme – Cession d’immeubles situés à Saint-Germain, dénonciation de conventi
  • 21 – Fixation du montant des indemnités de fonction des élus
  • Décision de Monsieur le Maire n°2023-586

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