• 1 Finances – Décision modificative budgétaire n°2 sur le Budget Général 2019
  • 2 Finances – Provision pour dépréciation de compte de tiers.
  • 3 Finances – Sortie du patrimoine comptable des biens liés à la vente du camping municipal à la SCI La Nature Atypique
  • 4 Finances – Travaux d’aménagements des rues du Maquis Foch et du Pont Larréguy, indemnisation des préjudices économiques
  • 5 Finances – Eglise Saint-Barthélemy, travaux de rénovation, demande de subventions
  • 6 Finances – Rénovation des deux courts de tennis extérieurs, demande de subvention au Département
  • 7 Finances – Signature de la convention cadre relative à une campagne de stérilisation de chats avec le soutien financier du syndicat
  • 7a Pièce jonte
  • 8 Finances. Subvention 63ème Festival des Arts & Traditions Populaires
  • 8a Pièce jointe
  • 9 Finances – Participation financière aux Archers Confolentais pour l’organisation du EBHC
  • 10 Finances – Subvention exceptionnelle à l’Association Musicale Municipale de Confolens
  • 11 Finances – Signature convention avec l’AMAC
  • 11a Pièce jointe
  • 12 Finances – 3ème Salon du Livre 2020 – demande de subventions
  • 13 Finances – Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes électorales.
  • 14 Personnel communal – Création d’un poste suite à l’augmentation du temps de travail
  • 15 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 16 Urbanisme – Mise à disposition d’un terrain communal pour d’une borne pour véhicules électriques, parking du Lycée
  • 16a Pièce jointe
  • 17 Urbanisme, Maîtrise d’œuvre création bandes cyclables et aménagement de sécurité sur la RD952 – avenant n°2
  • 17a Pièce jointe
  • 18 Ubanisme – Acquistion de parcelles dans le cadre de l’élargissement et la mise à jour de l’emprise du chemin rural du Mas
  • 19 Urbanisme – Vente d’une section du chemin rural du Mas suite à procédure d’aliénation
  • 20 Affaires juridiques – Signature d’un bail de location des locaux sis au 5 boulevard Méaudre d’Assit 16500 Confolens
  • 20a Pièce jointe
  • 21 Développement territorial – Ouverture dominicale des commerces de la Commune de Confolens
  • 22 Informatique – Adhésion à des options de l’agence technique
  • 23 Urbanisme – Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Confolens – chemin du Mas – sur Table –
  • 23a Pièce jointe
  • 24 Urbanisme – Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Confolens – ZE du Mas Félix – sur Table –
  • 24a Pièce jointe

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