• 1 Vie communale, Mise à jour des Commissions Municipales et représenta
  • 2 Finances – Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2024
  • 2 PJ Etat de notification 2024 cerfa 1259
  • 3 Finances – Adoption du budget primitif 2024 – Budget Général de la Ville de Confolens
  • 4 Finances – Adoption du budget primitif 2024– Budget Lotissement la loge de la Vigne
  • 5 Finances. Adoption du budget primitif 2024– Budget Lotissement les peupliers
  • 6 Finances – Adoption du budget primitif 2024 – Budget Assainissement
  • 7 Finances – Vote de la subvention d’équilibre au budget CCAS 2024
  • 8 Finances- Signature Convention d’Objectifs et de Moyens Festival 2024
  • 8 PJ convention d’objectifs et de moyens
  • 9 Finances – Convention de mandat délégation de maîtrise d’ouvrage sub
  • 9 PJ convention de mandat FDAC 2023
  • 10 Finances – Réhabilitation des Halles, attribution des lots
  • 11 Finances – Création du lotissement communal Les Peupliers, attribut
  • 13 Culture – Micro-folie mobile, adhésion au groupement de commande
  • 13 PJ Convention groupement de commande Micro Folies VF
  • 14 Personnel Communal – Désignation des référents déontologues pour le
  • 15 PJ Aides financières Habitat Commune Confolens
  • 15 PJ Périmètre ORT politique de lhabitat CONFOLENS
  • 15 PJ Reglement_intervention_habitat Ville CONFOLENS
  • 15 Politique de Habitat, aides communales en faveur de l’amélioration
  • 16 Urbanisme – Dénomination de voie
  • 17 Urbanisme – Numérotation de voie
  • 18 Finances – Inhumation indigents frais funéraires POIRIER Georges

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