• 1 Autorisation engagement d’investissement préalablement au vote du budget principal 2018
  • 2 Autorisation engagement d’investissement préalablement au vote du budget assainissement 2018
  • 3 Dde subvention au CD16 pour travaux de réhabilitation réseau assainissement Maquis Foch et du Pont Larréguy
  • 4 Convention réception et le dépotage des matières de vidange issues de l’assainissement non collectif par la SAUR
  • 5 Adoption du rapport prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2016
  • 6 Dissolution du budget annexe « Lotissement la Grange Boireau »
  • 7 Dissolution du budget annexe « caisse des écoles »
  • 8 AR annulation préfecture tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2018
  • 8 Tarifs périscolaires à compter du 1er janvier 2018
  • 8A Revalorisation des tarifs périscolaires
  • 9 Marchés publics – Transports scolaires, avenant n°1
  • 10 Signature convention avec l’AMAC
  • 11 Tarifs des cimetières et sites cinéraires et détermination des durées des concessions
  • 12 Mise en place du RIFSEEP avec versement de l’IFSE et du CIA
  • 13 Création de postes pour avancement de grade
  • 14 Modification du tableau des effectifs
  • 15 Travaux réhabilitation réseau assainissement maquis Foch et Pont Larrréguy, attribution du lot unique
  • 16 Cession de la parcelle n° 1 du lotissement de « La Loge de la Vigne »
  • 17 Cession d’une parcelle de terrain cadastrée C N° 358 à Mr et Mme LEFEVRE au lotissement du Clos Jalandon
  • 18 Ouverture dominicale des commerces de la Commune de Confolens
  • 19 Indemnité représentative de logement 2017 pour les instituteurs et directeurs d’école
  • 20 Avis de la commune sur le projet de parc éolien sur la commune d’Hiesse

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